Présents : MM.BRUEY/SUTY/NOWOROL/CHAPAT/BERNARDOT/PARMENTIER/ BRICE/BERNACHY/MARKIOLI/PERRIN/DEFOSSEZ/BUSSIERES/ VIELLARD

Procuration de GILLET Jean-Michel à SUTY Daniel

Absents excusés : BRECHAT Jean-Pierre

Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.

Compte rendu de la réunion de conseil du 20 novembre 2010 approuvé.

Travaux de voirie rue roulotte et rue de la glacière

Le conseil municipal demande l’octroi d’une subvention auprès du conseil général pour la création de trottoirs rue de la glacière (1076 €) et rue roulotte (10524 €). Dans le cadre du plan de relance, une subvention sera demandée pour les travaux de la façade arrière de la salle polyvalente.

Contrat assurance du personnel

Le conseil municipal décide de renouveler à compter du 1er janvier 2010, l’adhésion au contrat groupe du centre de gestion.

Espace coluche

Le conseil Municipal décide de renouveler la convention relative à la participation financière aux activités de l’espace coluche à raison de 6 € par jour ou 3€ par demi-journée par enfant pour l’année 2010. Concernant les séjours courts et séjours de vacances, la commune ne participe pas.

Redevance France Telecom

Le Conseil Municipal décide de fixer pour l’année 2010, les tarifs annuels de la redevance occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de télécommunication respectivement comme suit :
   35.53 € par kilomètre et par artère en souterrain
   47.38 € par kilomètre et par artère en aérien
   23.69 € par m² au sol pour les installations autres que les stations radioélectriques.

Questions diverses :

Bois : Le conseil municipal décide de vendre à 10 € le stère les frênes le long du Crosne. Un scieur de bois interviendra prochainement.

SICECO :

Information au conseil municipal sur les modifications de mise en service et de coupure de l’éclairage public. En conséquence, le conseil municipal décide de maintenir l’éclairage actuel.

PLU :

Une consultation a été lancée pour transformer le POS en PLU.

Ecole :

« Alerte » qui émane de l’inspection académique pour le nombre d’enfants à l’école maternelle qui est en nette diminution. Afin de pourvoir à ce problème, il serait envisagé d’accepter les enfants à partir de 2 ans. A terme, d’ici quelques années, il y aura probablement un regroupement pédagogique.

Lecture du dernier compte rendu de la communauté de communes.

Mr PERRIN rappelle la dangerosité du virage rue roulotte en venant de Pluvet. Il faut réfléchir à une signalisation adéquate.

Mme MARKIOLI souhaite la mise en place d’un aménagement de sécurité pour la sortie de l’école primaire.

Le conseil lève la séance à 22 heures 15

Le Maire,D.SUTY