Présents : MM.BRUEY/SUTY/CHAPAT/BERNARDOT/PARMENTIER/ BRICE/MARKIOLI/PERRIN/BUSSIERES/GILLET/ VIELLARD/BERNACHY/NOWOROL
Procuration de DEFOSSEZ à SUTY
Procuration de BRECHAT à CHAPAT
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.
Lecture et approbation des comptes-rendus du 5 février et du 6 mars 2010.
Avant de commencer la réunion, Mr Le Maire et les membres du conseil municipal ont une pensée pour Mme GARZETTA décédée.
Affectation des résultats
Le Conseil Municipal, en application de (...)

Présents : MM.BRUEY/SUTY/NOWOROL/CHAPAT/BERNARDOT/PARMENTIER/ BRICE/BERNACHY/MARKIOLI/PERRIN/DEFOSSEZ/BUSSIERES/BRECHAT/ VIELLARD
Procuration de GILLET Jean-Michel à VIELLARD Jean-Pierre
Secrétaire de séance : Mme MARKIOLI Laetitia a été nommée secrétaire.
Compte rendu de la réunion de conseil du 17 septembre 2009 approuvé.
Accès aux données cadastrales communales numérisées pour la structure intercommunale Le Conseil Municipal autorise le Président de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise, à consulter en (...)

Présents : MM.BRUEY/SUTY/NOWOROL/CHAPAT/BERNARDOT/PARMENTIER/ BRICE/BERNACHY/MARKIOLI/PERRIN/DEFOSSEZ/BUSSIERES/ VIELLARD
Procuration de GILLET Jean-Michel à SUTY Daniel
Absents excusés : BRECHAT Jean-Pierre
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.
Compte rendu de la réunion de conseil du 20 novembre 2010 approuvé.
Travaux de voirie rue roulotte et rue de la glacière
Le conseil municipal demande l’octroi d’une subvention auprès du conseil général pour la création de trottoirs rue de la (...)

Présents : MM.BRUEY/SUTY/NOWOROL/CHAPAT/BERNARDOT/PARMENTIER/ BRICE/BERNACHY/MARKIOLI/PERRIN/DEFOSSEZ/BUSSIERES
Absents : BRECHAT Jean-Pierre, VIELLARD Jean-Pierre
Procuration de GILLET Jean-Michel à SUTY Daniel
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.
Compte rendu de la réunion de conseil du 17 juillet 2009 approuvé.
Décisions modificatives Le Conseil Municipal accepte les décisions modificatives suivantes :
1) Article 673 : +45 € Article 61522 : -45 €
Suite à une annulation de (...)

Présents : MM.BRUEY/SUTY/NOWOROL/CHAPAT/BERNARDOT/PARMENTIER/ BRICE/VIELLARD/BRECHAT/GILLET/BERNACHY/MARKIOLI/PERRIN
Procuration de
BUSSIERES à BRUEY
DEFOSSEZ à SUTY
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.
Compte rendu de la réunion de conseil du 17 mai 2009 approuvé.
Projet carrefour D905
Présentation du plan Général du carrefour établit par le conseil Général. Un chemin piétonnier sera réalisé du carrefour jusqu’à la première entrée du lotissement du phalanstère. Ces travaux seront subventionnés à 50% (...)

Présents : MM.BRUEY/SUTY/NOWOROL/CHAPAT/BERNARDOT/BRICE/VIELLARD/BRECHAT/GILLET/BERNACHY/MARKIOLI
Procuration de
BUSSIERES à MARKIOLI
DEFOSSEZ à SUTY
Absents : PERRIN/PARMENTIER
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.
Compte rendu de la réunion de conseil du 13 mars 2009 approuvé.
Délibération budgétaire
Le conseil Municipal accepte la décision modificative suivante
Article 61522 : -50 €
Article 673 : +50 €
Délibération classement d’intérêt communautaire de BOULOUZE parcelles ZD13 (...)

EXECUTION DU BUDGET 2008
RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 214 236 €
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : 157 620 €
EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT : 56 616 €
RECETTES D’INVESTISSEMENT : 104 638 €
DEPENSES D’INVESTISSEMENT : 53 526 €
EXCEDENT D’INVESTISSEMENT : 51 109 €
LES PRINCIPALES DEPENSES 2008
Installations de voirie : Travaux de voirie rue Amiral Violette, Chemin piétonnier impasse de la Glacière : 21 128 €
Autre matériel et outillage : Panneaux de rues : 633 €
Mobilier : Réfrigérateur, Chaises et bancs (...)

Présents : MM.BRUEY/PERRIN/SUTY/PARMENTIER/BRECHAT/BUSSIERES/DEFOSSEZ BERNACHY/GILLET/NOWOROL/BERNARDOT/CHAPAT/BRICE/VIELLARD/MARKIOLI
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY a été nommée secrétaire.
Affectation du résultat
Le conseil municipal en application de l’article 9 de la loi du 2 mars 1982 et de l’instruction comptable M14, Après avoir approuvé le 13 mars le compte administratif 2008, qui présente un excédent de fonctionnement d’un montant de 142625,67€. Constatant que le dit compte administratif fait (...)

Présents : MM.BRUEY/PERRIN/SUTY/BRECHAT/BUSSIERES/DEFOSSEZ/ BERNACHY/GILLET/NOWOROL/BERNARDOT/CHAPAT/BRICE/VIELLARD/MARKIOLI
Secrétaire de séance : BERNARCHY Dominique a été nommée secrétaire.
Procuration PARMENTIER à CHAPAT
Compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2008 approuvé.
Projet de travaux 2009
A la suite de la réunion de la commission travaux il faudrait prévoir pour la voirie :
Trottoirs de la rue Amiral Violette 6 624 € HT
Devant le château 5 351 € HT
Ruelle du Crosne 5 035 € (...)

Présents : MM.BRUEY/PERRIN/PARMENTIER/BUSSIERES/SUTY/NOWOROL/BERNARDOT/CHAPAT/ BRICE/VIELLARD/BRECHAT/GILLET/BERNACHY/DEFOSSEZ
Procuration de MARKIOLI à BUSSIERES
Secrétaire de séance : Mme BERNACHY Dominique a été nommée secrétaire.
Compte rendu de la réunion de conseil du 18 juillet 2008 approuvé.
Délibération Syndicat de la Norges
Le Conseil Municipal accepte les modifications statutaires relatives au changement de siège social du syndicat de la Norges.
Avenant annuel de la tonte de l’étang
Afin d’entretenir (...)