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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 6 avril 2016, par beryve

Le 30 mars 2016 à 20 H 30 (Convocation du 22/03/2016)

Présents :

MM.SUTY/CHAPAT/DUGIED/BARDOT/VIELLARD/PARMENTIER/ LEGRAND/BRUEY/BERNACHY/BRECHAT/GILLET Procuration de MARKIOLI à PARMENTIER Procuration de NOWOROL à BRUEY Absent excusé : JURADO

Secrétaire de séance : Mme LEGRAND Yvette a été nommée secrétaire.

Compte rendu approuvé du 15 mars 2016 approuvé

Le CCAS a été dissous le 31 décembre 2015. Un excédent de 220 € doit être reporté sur l’excédent de fonctionnement à affecter en 2016 (ligne 002) soit 235970.70 €. Adopté à l’unanimité.

Compte Administratif et compte de gestion 2015

Après présentation par le 1er adjoint du compte administratif et du compte de gestion,

Après le retrait du Maire concernant le vote du compte administratif,

Le Conseil Municipal vote le compte administratif et le compte de gestion 2015 comme suit :

Mr le Maire remercie la commission des finances et la commission des travaux pour le travail accompli tout au long de l’année.

Les 4 taxes

Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les taxes pour l’année 2016

Taxe d’habitation : 13.89%

Taxe foncière bâti : 12.96 %

Taxe foncière non bâti : 32.21 %

CFE (cotisation foncière des entreprises) : 25.85 %

Budget 2016 :

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le budget primitif pour l’exercice 2016 concernant le Budget Principal.

Ce document présente une balance générale comme suit :

Il invite ensuite les conseillers municipaux à présenter, le cas échéant, leurs demandes d’explications ou à lui faire part de leurs observations.

Le Conseil municipal, après avoir entendu l’exposé qui précède, après en avoir délibéré, vote le budget primitif 2016 du budget principal.

Questions diverses :

Rapport des commissions :

Mr VIELLARD Jean-Pierre fait le compte rendu de la dernière réunion du SIPIT. Mr PARMENTIER donne des informations sur la communauté de communes.

Une course cycliste aura lieu le 7 mai 2016. Le départ se fera rue Amiral Violette à 9 h.

La séance est levée à 22 h 15

Le Maire, D.SUTY